Nous conditions de vente sont celles du Code du commerce et de jurisprudence établie. Nous souhaitons toutefois souligner les points suivants :
Nous prix s'entendent hors taxes.
Ces prix peuvent être modifiés en fonction des conditions économiques du jour de passation de commande.
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- Transport et livraison :
Les marchandises voyagent aux risques et périls et aux frais de l'acheteur quelque soit le mode de transport et/ou les modalités de réglement du prix du transport.
Lors de leur arrivée au lieu de destination, il appartient à l'acheteur de faire des réserves nécessaires auprès du transporteur conformément aux articles 105 et 106 du Code du commerce.
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- Retour de marchandises :
Les produits livrés sont garantis par le fabricant contre tous vices cachés. Le retour de toutes marchandises défectueuses sera effectué aux frais de l'expéditeur.
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- Clause de réserves de propriété :
Nous conservons l'entière propriété des marchandises vendues jusqu'au complet réglement de la facture. A compter de la livraison, l'acheteur assume la responsabilité des dommages que ces marchandises pourraient subir ou occasionner. En cas de non respect par l'acheteur d'une des échéances de paiement, nous pourrions par lettre recommandée et sans avoir à la demander judiciairement, exiger la restitution de la marchandise aux frais de l'acheteur jusqu'à exécution de ses engagements.
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Les présentes conditions générales de vente et les relations contractuelles qui en résultent sont régies par la loi française. En cas de contestation, est seul compétent le Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand.
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